Elles ont fait une entrée fracassante depuis mars 2015 : les applications mobiles de diffusion en direct de vidéos Meerkat et Periscope (pour ce dernier adossé à Twitter) – dites applis de streaming live video -, de nouveaux réseaux sociaux avec lesquels non seulement il est possible de diffuser “live” via une interface mobile (smartphone, tablette) mais également d’afficher en simultané des commentaires sur ce même flux vidéo.
Ce type d’applications interroge le Droit parce diffuser en mode instantané en ligne une séquence vidéo induit un droit à l’image des personnes filmées, les droits d’exploitation lorsque les images sont issues d’événements (spectacles au sens large) et un droit de diffusion (pour ce qui relève par exemple de chaînes TV et médias, productions).
Deux dossiers sur le Droit pour les applis Periscope et Meerkat
Pour être au clair sur les implications juridiques de l’utilisation des applications Meerkat et Periscope, et prendre en compte la législation française applicable à ces services, il s’avère intéressant de consulter 2 articles qui explicitent avec précision ces préoccupations :
Meerkat, Periscope : les droits que vous risquez de piétiner
(par Vanessa Bouchara, avocate)
“Les nouvelles applications Meerkat et Periscope, qui permettent de diffuser en instantané une séquence vidéo, sans besoin de la télécharger au préalable, à toutes les personnes de son réseau social, suscitent des problématiques juridiques multiples.”
Periscope-Meerkat : le nouveau cauchemar des ayants-droit ?
(par Selima Sellami)
“Tandis que Meerkat et Periscope profitent d’un buzz phénoménal, les ayants-droit s’inquiètent des risques en termes de piratage générés par ces applications.”
Periscope et Meerkat : Conditions générales d’utilisation et règles des services
Par ailleurs, les conditions générales d’utilisation des 2 services Periscope et Meerkat sont à consulter avec soin.
Enfin et le sujet est loin d’être clos, l’appli Periscope publie des Community Guidelines, autrement dit les règles d’utilisation du service.